Mises à jour

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Avis et stipulations d'exonération


Services aux élèves
Programme et services de
soutien aux élèves
 

FORMULAIRES


Le tableau suivant contient des formulaires électroniques ou protocoles fournis par la Direction des programmes et des services de soutien aux élèves. Vous pouvez soit les télécharger pour une utilisation immédiate, soit les sauvegarder sur votre ordinateur pour pouvoir les utiliser plus tard. Pour sauvegarder les formulaires électroniques directement sur votre disque dur, cliquez à droite sur les liens du côté droit, puis sélectionnez « Enregistrer le document cible sous… ».

Les formulaires existent en plusieurs formats et certains ont plus d’un format. Vous pouvez télécharger le format désiré en cliquant sur les liens.

Aide par catégorie pour les besoins spéciaux

Demande d'aide et avis de consentement - révisé (72 Ko)  
Demande multisystème pour les élèves atteints de troubles affectifs ou comportements profonds de niveau III Icône WinZip (26 Ko)  
Demande d'aide pour les élèves du groupe A du Système commun d'orientation et de réception de demandes Word (52 Ko) Adobe PDF (129 Ko)
Demande d'aide pour les élèves du groupe B du Système commun d'orientation et de réception de demandes Word (76 Ko) Adobe PDF (113 Ko)
Sommaire concernant le financement de la division (septembre) (29 Ko) (39 Ko)
Sommaire concernant le financement de la division (janvier) (46 Ko) (44 Ko)
Sommaire concernant le financement de la division (juin) (39 Ko) (41 Ko)
Avis de transfert (53 Ko) (19 Ko)

Subvention des services aux élèves

Rapport – Planification divisionnaire 2008-2009 (294 Ko)  
Rapport – Planification scolaire 2008-2009 (105 Ko)  

Autres formulaires

Les services aux élèves aveugles et malvoyants