Sciences humaines

(Programme français)
(Programme d'immersion française)

Droit canadien, 12e année

Programme d’études – Cadre curriculaire

Droit canadien 12e année - Programme d’études : cadre curriculaireDocument complet (Document en format PDF 4,2 Mo)

Le droit est l’ensemble des principes servant de règles juridiques, établies et mises en application par les gouvernements pour régir la conduite des membres de la société et leurs rapports entre eux.

Étudier le droit donne aux élèves l’occasion d’acquérir des connaissances et des compétences qui leur seront utiles durant toute leur vie citoyenne. En effet, une connaissance pratique du système juridique canadien à travers l’étude de ses concepts fondamentaux constitue un élément important à posséder afin de jouer un rôle actif et positif au sein d’une société démocratique. En plus d’aider les élèves à mieux comprendre la pertinence de la loi dans la vie de tous les jours, ce cours les encourage à développer leur jugement critique et à se former une opinion sur des questions de droit ou de résolution de litiges à partir d’études de cas, de procès simulés, de visites au tribunal, de présentations par des invités ou de débats sur des sujets d’actualité.

Le programme d’études Droit canadien 12e année présente les composantes essentielles du droit canadien : les principes fondamentaux du droit, la Charte canadienne des droits et libertés, le droit pénal, le droit civil et le droit de la famille. Enfin, il est attendu que les élèves auront l’occasion d’approfondir leurs compétences dans un domaine particulier en choisissant parmi les sujets suivants : le droit international, les droits de la personne, le droit et les mineurs, le droit du travail et le droit environnemental.


Document en sections

Pages liminaires (Document en format PDF 3,9 Mo)
Table des matières (Document en format PDF 98 Ko)
Remerciements (Document en format PDF 81 Ko)
Introduction (Document en format PDF 131 Ko)
Module 1 : Les principes fondamentaux du droit (Document en format PDF 91 Ko)
Module 2 : La Charte canadienne des droits et libertés (Document en format PDF 104 Ko)
Module 3 : Le droit pénal (Document en format PDF 109 Ko)
Module 4 : Le droit civil (Document en format PDF 74 Ko)
Module 5 : Le droit de la famille (Document en format PDF 74 Ko)
Module 6 : Apprentissage par enquête (Document en format PDF 91 Ko)

Thème 6A : Le droit international (Document en format PDF 91 Ko)
Thème 6B : Les droits de la personne (Document en format PDF 91 Ko)
Thème 6C : Le droit et les mineurs (Document en format PDF 92 Ko)
Thème 6D : Le droit du travail (Document en format PDF 91 Ko)
Thème 6E : Le droit environnemental (Document en format PDF 74 Ko)